Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Lucile Favrat Bijoux, auto-entrepreneur immatriculé sous le SIRET 984 594 069 00010, dont le siège social est situé au 2 route de Cosne, 58200 Saint-Père, et tout client effectuant une commande via le site internet www.lucilefavratbijoux.fr.

Les présentes CGV sont applicables à toutes les ventes conclues sur le site, à l’exclusion de toutes autres conditions. Le fait de passer commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 1 – Produits

Tous les bijoux proposés sur le site sont faits à la main, en petites séries ou en pièces uniques. Les caractéristiques essentielles des produits sont détaillées sur leur fiche descriptive.

Des services supplémentaires sont proposés :

• Ajustement de taille de bague
• Gravures personnalisées
• Création de bijoux sur mesure
• Réparation de bijoux
• Ateliers d’initiation à la bijouterie
• Fabrication de bijoux de mariage et de bagues de fiançailles
• Création de bijoux pour enfants

En raison du caractère artisanal, les délais de fabrication varient entre 1 et 2 semaines avant expédition.

Article 2 – Prix et paiement

Prix : Les prix sont affichés en euros, hors TVA (TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI).
Modes de paiement : Les paiements acceptés sont carte bancaire et virement bancaire.
Aucun paiement en plusieurs fois ou promotion n’est proposé.

Le paiement intégral est requis au moment de la commande. Toute commande est confirmée uniquement après réception du paiement.

Article 3 – Livraison

Zone de livraison : Les produits sont livrés uniquement en France métropolitaine.
Délais de livraison : Les délais moyens de livraison sont de 1 à 2 semaines après fabrication.
Frais de livraison : Les frais de livraison sont à la charge du client et seront précisés avant validation de la commande.

En cas de retour de produit non conforme ou endommagé, les frais de retour sont pris en charge par Lucile Favrat Bijoux. Pour les retours à l’initiative du client (hors non-conformité), les frais de retour sont à sa charge.

Article 4 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure ne sont pas soumis au droit de rétractation. Pour les produits non personnalisés, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation. Les retours doivent être effectués dans leur emballage d’origine, en parfait état.

Article 5 – Garanties

Tous les bijoux bénéficient d’une garantie contre les défauts de fabrication. En cas de problème :

1. Contactez atelier@lucilefavratbijoux.fr dans les 14 jours suivant la réception.
2. Le retour et l’échange sont offerts pour les produits défectueux ou endommagés pendant la livraison.

Des conseils d’entretien spécifiques sont fournis avec chaque bijou pour garantir leur longévité.

Article 6 – Propriété intellectuelle

Tous les modèles, créations et contenus du site www.lucilefavratbijoux.fr sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Article 7 – Données personnelles

Les données collectées via le site sont utilisées uniquement à des fins de traitement des commandes et d’envoi de newsletters si le client y consent. Lucile Favrat Bijoux s’engage à respecter les obligations du RGPD. Les clients peuvent exercer leurs droits d’accès, de modification ou de suppression des données en contactant atelier@lucilefavratbijoux.fr.

Article 8 – Litiges et médiation

En cas de litige, la juridiction compétente sera celle du tribunal de Nevers. Une solution de médiation à l’amiable peut être proposée via un médiateur désigné conformément à la réglementation en vigueur.

Article 9 – Contact

Pour toute question, contactez :
Lucile Favrat Bijoux
Adresse : 2 route de Cosne, 58200 Saint-Père
Email : atelier@lucilefavratbijoux.fr
Téléphone : +33 6 84 01 51 40